Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE
/
CARBONEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBONEL
Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE

Numéro de dépôt :
1364141
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1996

Présentation de la marque CARBONEL

Déposée le 16 juillet 1986 par Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE, domicilié(e) SERIGNAN DU COMTAT, 84100 ORANGE. - France.

La marque CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONEL est expirée depuis le 16 juillet 1996.

Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-MICHEL , LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD , BOISSARD-LARDY , DOMAINE SAINT-MICHEL , CANTABELLE , DOMAINE DE LA RENJARDIERE , CUVEE CHARLES MAXIME


Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE - SERIGNAN DU COMTAT, 84100 ORANGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Vin appellation Contrôlée COTES DU RHONE